Dur?E Maximale Du Mi-Temps Th?Rapeutique Fonction Publique : Mi Temps Therapeutique Demarches Indemnisation Horaires
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Lorsque les droits à travailler . Les personnels concernés sont les fonctionnaires et les agents stagiaires des trois versants de la fonction publique ;; Après un congé de maladie, après un congé de longue maladie ou un congé de longue durée, le fonctionnaire peut être autorisé à accomplir un service à temps . À temps partiel et une pension d'invalidité dans la fonction publique. Le temps partiel pour raison thérapeutique peut être exercé de manière continue ou discontinue pour une durée maximale d'un an.
Pour une reprise à temps partiel thérapeutique, la cpam peut décider de prolonger ce délai d'indemnisation pour une durée d'1 an maximum.
Après un congé de maladie, après un congé de longue maladie ou un congé de longue durée, le fonctionnaire peut être autorisé à accomplir un service à temps . À temps partiel et une pension d'invalidité dans la fonction publique. Congé pour accident de service ou maladie professionnelle . Pour une reprise à temps partiel thérapeutique, la cpam peut décider de prolonger ce délai d'indemnisation pour une durée d'1 an maximum. Les personnels concernés sont les fonctionnaires et les agents stagiaires des trois versants de la fonction publique ;; 8.3 répartition du temps de travail. Lorsque les droits à travailler . Le temps partiel pour raison thérapeutique peut être exercé de manière continue ou discontinue pour une durée maximale d'un an. Le temps partiel pour raison thérapeutique peut être exercé de manière continue ou discontinue pour une durée maximale d'un an. L'exercice des fonctions à temps partiel pour raison thérapeutique peut être. Pour raison thérapeutique dans la fonction publique territoriale est publié. Ce décret fixe pour les fonctionnaires et les agents contractuels .
Le temps partiel pour raison thérapeutique peut être exercé de manière continue ou discontinue pour une durée maximale d'un an. Congé pour accident de service ou maladie professionnelle . Lorsque les droits à travailler . Ce décret fixe pour les fonctionnaires et les agents contractuels . Le temps partiel pour raison thérapeutique peut être exercé de manière continue ou discontinue pour une durée maximale d'un an.
L'exercice des fonctions à temps partiel pour raison thérapeutique peut être.
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